Legal Notices

1. Éditeur du site

Le présent site, ainsi que l'ensemble des sites et applications édités par Aiwen (Aiwen Climate, Aiwen Legal, Aiwen Solvens, Aiwen Marchés Publics, Aiwen Compliance - produits indépendants commercialisés séparément, ci-après « les Produits »), sont édités par la société éditrice :

• Raison sociale : [Raison sociale]
• Forme juridique : [Forme juridique, ex. SAS]
• Capital social : [Montant du capital social]
• Numéro SIREN : [SIREN]
• Siège social : [Adresse du siège]
• Adresse e-mail de contact : contact@aiwen-logiciels.com
• Directeur de la publication : [Directeur de la publication]

2. Hébergement

Les sites des Produits sont hébergés par :

• Hébergeur : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant les sites et applications des Produits (textes, graphismes, logos, icônes, logiciels, bases de données, marques) est la propriété exclusive de la société éditrice ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

La société éditrice s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment sans préavis. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

5. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées via les sites et applications des Produits est décrit dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (authentification, préférences de navigation). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@aiwen-logiciels.com.